Tarifs de l'établissement

TARIFICATION ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020

Participation pour un enfant en élémentaire                                   1 185,00€

Participation pour un enfant en maternelle                                     1 120,00€

(Comprenant l'assurance scolaire)

Réduction de 20 % à l'aîné d'une famille de 3 enfants 

Frais pédagogique    (sorties, spectacle...)                                               25,00 €


Cotisation A.P.E.L.      25,50€ 


Forfait demi-pension :    4 repas par semaine          890,00€ annuel

                                              3 repas par semaine          670,00€ annuel

                                              2 repas par semaine          450,00€ annuel

                                   Repas occasionnel : 7,50€ par repas facturé mensuellement.

 

Forfait Étude et Garderie:   Garderie du matin               325,00€ annuel

                                    Étude et garderie (16h30-17h30)    430,00€ annuel

                                    Étude et garderie (16h30-18h00)    500,00€ annuel

 

Occasionnel garderie du matin/soir ou étude                 6,00€ facturé mensuellement


L’école Notre Dame des Vertus appartenant à l’Enseignement Catholique diocésain doit contribuer au fonctionnement des services.

Ainsi les cotisations versées par les familles servent pour la direction diocésaine, l’UROGEC, UGSEL...

La cotisation A.P.E.L. prélevée par l’intermédiaire de l’OGEC est une cotisation qui sera reversée en totalité à l’APEL de l’école.

Cette cotisation est volontaire, si vous souhaitez être remboursé, veuillez adresser votre demande écrite, dans un délais d’un mois après la facturation, à l’OGEC NDV.

 

Règlement Financier

Ce règlement consiste à préciser les modalités de paiement de la scolarité et des prestations complémentaires qui seront facturées sur l’année scolaire 2019/2020.

 

MODALITÉS DE PAIEMENT

I - FACTURATION SUIVANT LE CONTRAT CONVENU

◊ Une facture des frais annuels vous sera envoyée vers le 20 septembre ; l’acompte versé y sera déduit.

   Vous avez 2 possibilités de paiement soit :

a ) - par prélèvement automatique.

      Ce mode de règlement est celui qui est le plus recommandé par l’école.

Il vous permet d’étaler vos paiements sur plusieurs mois sans que vous n’ayez à vous déplacer.

Nous vous proposons d’effectuer le règlement en 9 mensualités, le 8 de chaque mois, à partir d’octobre par prélèvement automatique. Si vous optez pour cette formule remplir la demande de prélèvement qui se trouve en annexe. Nous vous indiquerons alors le montant qui vous sera prélevé chaque mois sur la facture annuelle.

 Pour tout rejet de prélèvement, les frais bancaires vous seront imputés.

                                 b) – par chèque :

Règlement à l’ordre de OGEC NDV

Merci de bien vouloir recopier au dos de votre chèque les indications portées sur la facture :

·      Code famille,

·      Classe,

·      Nom de l’élève si différent des parents

Les chèques devront être remis sous enveloppe avec le nom de l’élève et sa classe pour le 8 de chaque mois.

                

 II – MODIFICATION DES PRESTATIONS CONVENUES EN DÉBUT D'ANNÉE :

Les changements de catégorie (externe/demi-pensionnaire/étude/garderie) ont lieu uniquement en début de trimestre.

Ces modifications doivent être signalées par écrit et adressées à la comptabilité avant :

- Le 06/12/2019 pour le second trimestre

- Le 02/03/2020 pour le troisième trimestre

Au forfait, tout mois entamé est dû.

III – TRAITEMENT DES IMPAYÉS :

En cas de difficulté financière, il est impératif de le signaler dans les plus brefs délais au service comptable et de prendre rendez-vous avec la direction.

L’O.G.E.C Notre Dame des Vertus se réserve le droit d’intenter toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.

En outre, en cas d’impayés, l’O.G.E.C Notre Dame des Vertus se réserve aussi le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.

a) – ÉTUDE ET GARDERIE :

 L’étude et la garderie sont facultatives. Les élèves étant amenés à rester occasionnellement soit à l’étude, soit à la garderie se verront facturer.

 

b) – DEMI-PENSION :

1) - Participation régulière :

Les enfants inscrits pour tous les jours scolaires sont considérés comme participants réguliers à la cantine.

La cantine leur sera alors facturée de manière forfaitaire de 890,00 € pour l’année scolaire.

Le prix du repas ne peut être décompté qu’à partir d’une absence de 2 semaines sur présentation d’un certificat médical et sur demande écrite de la famille.

2) - Repas occasionnels :

Les élèves étant amenés à prendre occasionnellement un repas à la cantine se verront facturer ce repas 7,50 € et auront une facture à chaque fin de mois

 

IV - ASSURANCE SCOLAIRE :

L'école fournit l'assurance scolaire à tous les élèves inscrits à Notre Dame des Vertus. Elle assure les enfants qui ont subi des dommages et non ceux qui en ont causé. L'assurance comprend aussi les voyages scolaires.

 Nous vous rappelons que pour tout problème concernant les factures, vous pouvez contacter le  « Service Comptabilité » au 01 48 11 16 50 :

Chaque lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 13h00 et de 13h30 à 17h30 ou par mail: compta.ndv@laposte.net

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