TARIFICATION ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024

Participation pour un enfant en élémentaire                                   1 271 €

Participation pour un enfant en maternelle                                     1 208 €

Participation pour un enfant au collège                                            1 134 €

(Comprenant l'assurance scolaire)

Réduction de 20 % à l'aîné d'une famille de 3 enfants 

Frais pédagogique    (sorties, spectacle...)                                    30,00 €

Cotisation A.P.E.L.                                                                            25,50€ 

Forfait demi-pension :    4 repas par semaine: 997 € annuel  ou 2 repas par semaine 498.5 € annuel    

                                   Repas occasionnel :  8,50€ par repas à recharger en avance

Forfait Étude et Garderie:   Garderie du matin      4 jours: 347 € annuel  ou 2 jours: 173.50 €

                                    Étude et garderie (16h30-17h30)  4 jours:  452 € annuel  ou 2 jours: 226 €

                                    Étude et garderie (16h30-18h00)    4 jours: 525 € annuel ou 2 jours: 262.50 €

Occasionnel garderie du matin/soir ou étude                 6,50€ à recharger en avance

1. CONTRIBUTION DES FAMILLES :

La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et d’équipements nécessaires, les projets pédagogiques ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement. 

Elle couvre également les dépenses de fonctionnement (électricité, gaz, eau, téléphone, internet, personnels OGEC…) non prises en compte par le forfait d’externat et communal.

En revanche, elle ne couvre pas le salaire des enseignants.

Dans cette contribution des familles, sont également incluses les cotisations dues par l’établissement aux structures de l’Enseignement Catholique comme la cotisation aux instances diocésaines et congréganistes, la cotisation à l’UROGEC Ile de France.

La contribution des familles est annuelle quel que soit le temps d’absence de l’enfant.

2. FRAIS PÉDAGOGIQUE :

La somme demandée est une moyenne sur l’année pour toutes les sorties et les intervenants exceptionnels proposées par les enseignants. Si le montant total n’est pas utilisé : il sera remboursé en fin d’année scolaire et à l’inverse si les sorties reviennent plus chères, il sera demandé un complément en fin d’année scolaire.

3. DEMI-PENSION :

1) - Participation régulière :

Les enfants inscrits pour tous les jours scolaires sont considérés comme participants réguliers à la cantine.

Le prix du repas ne peut être décompté qu’à partir d’une absence de 2 semaines sur présentation d’un certificat médical et sur demande écrite de la famille.

2) - Repas occasionnels :

Les élèves étant amenés à prendre occasionnellement un repas à la cantine se verront facturer ce repas 8.50€ à recharger en avance.

3) PAI :

Ce service mobilise du personnel et des fluides. Nous demandons une petite contribution financière.

4. COTISATION A.P.E.L. (Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre)

L’A.P.E.L. est un partenaire représentatif de la communauté éducative de l’Établissement.

Nous invitons toutes les familles à y adhérer. En vous acquittant de cette cotisation vous devenez adhérent à l’Association des Parents d’Elèves de l’Etablissement.

L’A.P.E.L. participe à l’animation et à la vie scolaire. Elle vous représente dans différentes instances de l’Etablissement, vous apporte des services d’aide à la scolarité et à l’éducation et vous adresse un magazine Famille et Éducation. Néanmoins, vous pouvez choisir de ne pas y adhérer en adressant un courrier à la comptabilité avant le 15 septembre.

5. ÉTUDE ET GARDERIE :

 L’étude et la garderie sont facultatives. Les élèves étant amenés à rester occasionnellement soit à l’étude, soit à la garderie devront recharger en avance.

Montant 6.50€.

6. ASSURANCE SCOLAIRE :

L'école fournit l'assurance scolaire à tous les élèves inscrits à Notre Dame des Vertus.

Elle assure les enfants qui ont subi des dommages et non ceux qui en ont causé.

L'assurance comprend aussi les voyages scolaires.

FACTURATION SUIVANT LE CONTRAT CONVENU :

Une facture des frais annuels vous sera envoyée courant septembre ; l’acompte versé y sera déduit. Vous avez 2 possibilités de paiement :

De préférence : par prélèvement automatique.

Il vous permet d’étaler vos paiements sur plusieurs mois sans que vous n’ayez à vous déplacer.

Nous vous proposons d’effectuer le règlement en 9 mensualités, le 8 de chaque mois, à partir d’octobre par prélèvement automatique. Nous vous indiquerons alors le montant qui vous sera prélevé chaque mois sur la facture annuelle.

Pour tout rejet de prélèvement, les frais bancaires vous seront imputés.

Sinon par chèque :

Règlement à l’ordre de OGEC NDV

Merci de bien vouloir recopier au dos de votre chèque les indications portées sur la facture :

Code famille, la classe et le nom de l’élève si différent des parents.

Les chèques devront être remis sous enveloppe pour le 8 de chaque mois.

- Cas exceptionnel : l’espèce : un reçu vous sera remis par le service comptable.

MODIFICATION DES PRESTATIONS CONVENUES EN DÉBUT D'ANNÉE :

Les changements de catégorie (externe/demi-pensionnaire/étude/garderie) ont lieu uniquement en début de trimestre.

Ces modifications doivent être signalées par écrit et adressées à la comptabilité avant :

- Le 04/12/2023 pour le second trimestre

- Le 04/03/2024 pour le troisième trimestre

Au forfait, tout mois entamé est dû.

TRAITEMENT DES IMPAYÉS :

En cas de difficulté financière, il est impératif de le signaler dans les plus brefs délais au service comptable et de prendre rendez-vous avec la direction.

L’O.G.E.C Notre Dame des Vertus se réserve le droit d’intenter toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.

En outre, en cas d’impayés, l’O.G.E.C Notre Dame des Vertus se réserve aussi le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.

 Nous vous rappelons que pour tout problème concernant les factures, vous pouvez contacter le  « Service Comptabilité » au 01 48 11 16 50 :

Chaque lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 9h30, 11h15 à 12h15 et de 16h à 17h30 ou sur Ecoledirecte ou par mail: compta.ndv@laposte.net